Droit d’auteur: mode d’emploi. Connaître ses droits d’auteur et surtout ceux des autres!
Du mardi 17 février 2026 09 h 00 au mardi 17 février 2026 15 h 00
But de la formation
- Découvrir et définir la protection accordée par le droit d’auteur canadien.
- Identifier, cibler, décrire et analyser les enjeux de droit d’auteur rencontrés dans l’exercice des tâches d’artistes ou de gestionnaire culturel.
- Optimiser la protection de l’actif de droit d’auteur.
- Appliquer les notions apprises pour gérer les risques liés à l’utilisation d’oeuvres qui appartiennent à des tiers.
- Trouver et utiliser des ressources juridiques fiables.
Contenu
- Introduction
- Notions essentielles du droit d’auteur
- Focus sur les exceptions
- Particularités liées aux photographies
- Exemples et études de cas
- Conclusion
Clientèle cible
Travailleurs culturels (artistes, producteurs et employés d’organisations
culturelles).
Coût
Membre : 42 $
Non-membre : 42 $
Veuillez noter que la valeur réelle de cette formation est de 282,99 $.
Lieu
Culture Centre-du-Québec
Formateur ou formatrice
Véronyque Roy exerce le droit des arts et de la culture à titre d’avocate depuis 2000. Titulaire d’un diplôme en pédagogie de l’enseignement supérieur (microprogramme de 3e cycle, U. Sherbrooke), elle a une passion pour la vulgarisation juridique et enseigne à l’Université de Sherbrooke en édition ainsi qu’à HEC en gestion d’organismes culturels depuis plusieurs années. Elle a complété son baccalauréat et sa maîtrise en droit à l’Université de Montréal, où elle a aussi complété un diplôme d’études supérieures spécialisées en traduction. Elle rédige présentement une thèse de doctorat (U. Laval et U. Sherbrooke), tout en étant conseillère en relations de travail à la SARTEC (syndicat canadien des scénaristes francophones).
Politique d’annulation
Une confirmation de la tenue, de l’annulation ou d’un changement en lien avec votre formation vous sera envoyée par courriel.
Culture Centre-du-Québec se réserve le droit d’annuler une formation si le nombre de participants est insuffisant ou en cas de force majeure.
Un participant qui souhaite annuler son inscription doit aviser Culture Centre-du-Québec au moins 5 jours ouvrables avant la tenue de la formation, sans quoi les frais d’inscription lui seront facturés.
Dans le cas où Culture Centre-du-Québec serait dans l’obligation d’annuler une formation, les frais d’inscription seront remboursés.
